Avis de conseil municipal
Le prochain conseil municipal se tiendra le : Mercredi 20 juin 2012 à 18h30 à la Mairie
Ordre du jour :
- APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2012
- APPROBATION DES COMPTES DE GESTION : VILLE - EAU - ASSAINISSEMENT
- COMPTE ADMINISTRATIF 2011 : VILLE - EAU - ASSAINISSEMENT
- AFFECTATION DES RÉSULTATS : VILLE - EAU - ASSAINISSEMENT
- BUDGET VILLE : DÉCISION MODIFICATIVE N° 1/2012
- AVAP
- AUTORISATION AU MAIRE POUR SIGNER LA CONVENTION POUR L'ATTRIBUTION DES AIDES AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES OU
CULTURELLES
- DEMANDE DE SUBVENTION : REV'TROPICAL
- PISCINE : TARIF DROIT ENTRÉE POUR ENCADRANT ACEF
- PARTICIPATION DES ENFANTS HORS COMMUNE
- TAXE D'ASSAINISSEMENT : DEMANDE DE DÉGRÈVEMENT
- AVENANT ORANGE CONCERNANT LA CONVENTION DU PYLÔNE AVENUE DU GÉNÉRAL LECLERC
- MISE À DISPOSITION DE MME MIGNOTET POUR LA HALTE-GARDERIE : CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LA CCCB
- REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DUE PAR ERDF ET LES DISTRIBUTEURS D'ÉLECTRICITÉ NON
NATIONALISÉS
- CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LA CCCB POUR L'OCCUPATION DES LOCAUX ESPACE ALAIN PEYREFITTE
- DÉCISIONS N° 5 ET 6 /2012