Avis de conseil municipal

Le prochain conseil municipal de La FERTE-GAUCHER

se déroulera le

SAMEDI 20 DECEMBRE 2008 à 10 h 30 en mairie.

L'Ordre du jour en est le suivant:

- APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 OCTOBRE 2008

- DEMISSION DE M. RONCALLI

- INSTALLATION DE Mme FRICHET et REMPLACEMENT DANS LES COMMISSIONS

- D.S.P. DE L'AERODROME: PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL CO.LOU.LAN

- ANNULATION DELIBERATION N° 129/2008 NUMEROTATION DU CHEMIN DES MARAIS

- MODIFICATION DELIBERATION N°8/2008 DESIGNATION DES CONSEILLERS PAR SYNDICAT

- TARIFS 2009

- TARIF EAU ET ASSAINISSEMENT

- TARIF HALLE AUX VEAUX, SALLE ALAIN PEYREFITTE, SALLE HENRI FORGEARD

  (3 délibérations)

- CREATION D'UN COMITE TECHNIQUE PARITAIRE

- BAUX HOTEL D'ENTREPRISES: Ent DA SILVA, MARTINEZ et renouvellement CHARTIER

  (3 délibérations)

- HOTEL D'ENTREPRISES: AFFAIRE HAMMAMI

- DEMANDE DE NON PRELEVEMENT CANTINE: 0.91€

- TAXE DE SEJOUR TARIF POUR CAMPING 2 ETOILES

- CONCESSION LOGEMENT RUE D'ORIENT

- OTIS: CONTRAT DE MAINTENANCE MAIRIE

- ATTRIBUTION DE L'INDEMNITE DE CONSEIL ET BUDGET AU TRESORIER MUNICIPAL

- SMICTOM: MODIFICATION DES STATUTS

- PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION: AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

- J.V.S.: AVENANTS AUX CONTRAT DE MAINTENANCE ET DE PRESTATIONS MATERIEL

   INFORMATIQUE (2 délibérations)

- CREATION DE TROIS POSTES D'ADJOINT TECHNIQUE

- CNAS: DESIGNATION DU DELEGUE DU COLLEGE DES AGENTS

- CAUE: ADHESION 2009

- R.A.M.: INSCRIPTION DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT EN SECTION D'INVESTISSEMENT

- CONVENTION AVEC L'ACEF POUR L'ACCUEIL DES ENFANTS EN CAS DE GREVE

- DECLASSEMENT DU CHEMIN RURAL DIT "DES MEUNIERS"

- DECISIONS N° 24 à 30 (Décisions du Maire)